Quelles garanties dans une assurance de prêt ?

  • Des garanties obligatoires comme les Décès et optionnelles comme l’arrêt de travail ou la perte d’Emploi.
  • Des conditions d’indemnisation qui diffèrent selon les compagnies .
  • Certains risques spéciaux couverts que par certaines compagnies.

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Les garanties de l’assurance emprunteur 

⇒ La garantie Décès

La garantie décès est la garantie de base, minimale, incontournable dans un contrat d’assurance emprunteur.
Celle-ci sert à rembourser le capital prêté par la banque en cas de décès de l’assuré au cours du remboursement de son crédit immobilier. L’assurance verse alors le capital restant dû à la banque.
Attention cependant aux circonstances selon lesquelles le décès est pris en charge ou non par l’assurance.
Par exemple, si le décès intervient lors d’une activité sportive jugée à risque par votre contrat d’assurance qui n’a pas été déclarée lors de la souscription, celui-ci ne sera pas couvert. L’assurance se déchargera et obligera le co-emprunteur restant, ou le cas échéant, les héritiers, à rembourser la totalité du crédit.
Il faut donc veiller à s’informer des éventuelles exclusions figurant dans la notice d’information du contrat.
Il existe des assurances spécialisées pour couvrir des pratiques faisant habituellement l’objet d’exclusions chez les assureurs classiques.
Obtenez une étude personnalisée de votre situation pour choisir une assurance emprunteur qui propose une garantie décès adaptée à votre âge, votre état de santé, votre profession ou encore vos éventuelles pratiques sportives.

⇒ La garantie PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie)

Indissociable de la garantie décès, la garantie PTIA ou perte totale et irréversible d’autonomie intervient lorsque l’assuré perd son autonomie et se retrouve dans l’impossibilité d’accomplir tous les actes de la vie courante, à savoir se laver, se déplacer, se nourrir et que cet état devient définitif.
Il devient dépendant d’un aidant.
Dans ce cas, l’assureur rembourse le capital restant dû et le prêt est soldé.

⇒ La garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail)

La garantie Incapacité Temporaire de Travail est obligatoire dans la plupart des contrats et s’applique dans le cas où l’assuré se retrouve en état d’ITT à savoir incapacité totale de travail à la suite d’un accident ou une maladie.
Dans ce cas, l’assurance prend en charge les échéances de crédit, dans la limite de la quotité souscrite, et après le délai de franchise indiqué dans les conditions particulières.
L’assurance assume alors les échéances du prêt jusqu’à ce que l’emprunteur reprenne son activité.
⇒ L’invalidité
La garantie invalidité intervient lorsque la diminution d’aptitude devient définitive et que l’assuré ne peut plus exercer sa profession. Elle constitue le risque lourd.
Si l’invalidité est totale, et que l’assuré est jugé définitivement inapte à reprendre sa profession, l’assureur peut, soit prendre en charge les échéances de crédit jusqu’au terme de ce dernier, soit solder le capital restant dû.
Selon que la diminution d’aptitude sera totale ou partielle, et donc que le taux d’invalidité déterminé sera plus ou moins important, l’assureur pourra alors prendre en charge le crédit proportionnellement au taux d’invalidité retenu.
La garantie Invalidité, les conditions de détermination du taux d’invalidité qui conditionne l’indemnisation, la taux d’indemnisation appliqué en fonction du taux d’invalidité retenu constituent autant de paramètres complexes, techniques qui nécessitent des connaissances approfondies afin de déceler les pièces, restrictions et autre conditions potentiellement défavorables à l’assuré si ce dernier se retrouvait en état d’invalidité.
Là encore, le rôle de votre courtier sera de vous proposer le contrat qui propose les conditions d’indemnisation les plus favorables en cas d’invalidité.
Votre courtier spécialiste de la question peut vous orienter sur le choix le plus judicieux.
⇒ La garantie IPT (Invalidité Permanente Totale)

La garantie Invalidité Permanente Totale est généralement obligatoire dans l’assurance de crédit. Celle-ci se déclenche lorsque l’assuré n’est plus en mesure d’exercer une activité professionnelle en raison d’une maladie ou d’un accident. La garantie IPT prend en charge la totalité des mensualités du prêt quand le taux d’invalidité est généralement supérieur à 66%. Dans certaines assurances, cette garantie peut prévoir le remboursement du capital restant dû du crédit.
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⇒ La garantie IPP (Invalidité Permanente Partielle)

La garantie Invalidité Permanente Partielle concerne la situation dans laquelle l’assuré est reconnu inapte de façon partielle pour exercer son travail ou toute autre profession, en raison d’une pathologie ou d’un accident. Généralement, cette garantie s’applique quand le taux d’invalidité est compris entre 33 et 66%. L’invalidité partielle constitue des paramètres qui pourra distinguer les bons des mauvais contrats.

⇒ La garantie perte d’emploi

La garantie perte d’emploi est toujours optionnelle dans un contrat d’assurance emprunteur. Elle se déclenche dans des cas spécifiques de perte d’emploi, que chaque assurance détaille dans ses conditions. Les licenciements pour faute grave et les démissions ne sont généralement pas couverts par cette garantie.

Les conditions générales

⇒ Délais de franchise et limitations de garanties
Les franchises conditionnent la rapidité d’indemnisation en cas d’ITT.
Plus la franchise sera courte, plus rapide sera l’indemnisation.
La franchise la plus courante est la franchise 90 jours mais certains contrats peuvent prévoir une indemnisation à compter du 16eme jour d’arrêt.
La franchise influe énormément sur le tarif d’une assurance-crédit et constitue donc un élément de comparaison essentiel.
Grâce à l’étude personnalisée de votre situation, nous vous orientons vers une formule qui vous correspond le mieux.
D’autre part, les assurances de crédit peuvent appliquer des limitations et des exclusions sur certaines de leur garantie. Ces conditions sont propres à chaque contrat et il convient là aussi de les regarder dans le détail pour éviter les mauvaise surprises lors d’une déclaration de sinistre, et savoir exactement ce pour quoi on paye.
Votre courtier en assurance emprunteur est là pour vous conseiller sur tous ces points.

Les points clés

  • L’Invalidité constitue le risque le plus lourd qui implique une vigilance accrue
  • Les franchises constituent un élément de comparaison substantiel
  • Votre courtier saura jongler entre les contrats afin de vous proposer les meilleures conditions en termes d’invalidité, les meilleures franchises et un contrat avec le moins de restrictions possible.